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1. Utilisation du contenu du site

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2. Accès au site

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3. Nature des informations

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4. Propriété intellectuelle

4.1. Droits d'auteur

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5. Modifications des conditions d'utilisation

Hypnose f2B se réserve le droit de modifier à tout moment les présents conditions d'utilisation, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation.

6. Engagement de l'utilisateur

Chaque visiteur du Site Hypnose f2B , qui fournit des informations à Hypnose f2B , consent à Hypnose f2B l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Hypnose f2B à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

7. Liens hypertexte

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8. Droit applicable

Les présentes conditions d'utilisation du Site sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l'application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

9. Réalisation du Site

Maîtrise d'oeuvre : EIRL Hypnose f2B

Crédit photos : EIRL Hypnose f2B, pixabay et personnel

Société éditrice du site : 
EIRL Hypnose f2B
immatriculée au RCS de Bordeaux SIRET 515 303 493 00057
Siège social : 8 rue Pierre Georges Latécoère 33700 Mérignac - France
Tél. : + 33 (0)7 69 04 85 92
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